Déposée le 13 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) NESTOR BASQUIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYGIA-BOX SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTOR BASQUIN domicilié(e) 1 et 3 rue Gustave Delory, 59540 CAUDRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 722 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque HYGIA-BOX SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTOR BASQUIN (S.A.) - 1 et 3 rue Gustave Delory, 59540 CAUDRY - France - SIREN 685722035
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Conteneurs métalliques, récipients d'emballages en métal, boîtes en métaux communs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et plus particulièrement conteneurs pour la récupération de déchets médicaux à risques.Conteneurs non métalliques, conteneurs en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballages en matières plastiques.Poubelles, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux); boîtes en verre
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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